Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site vestibule-paris.fr est Sylvain Bokobza (sylvain@vestibule-paris.com), en qualité de représentant légal de la société SAB'S SAS.

3. Hébergeur

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site vestibule-paris.fr (textes, images, photographies, vidéos, logos, marques, mise en page, charte graphique, base de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de SAB'S SAS ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SAB'S SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Crédits photographiques

Les photographies de produits présentées sur le site sont fournies par les marques partenaires de Vestibule Paris ou réalisées en interne. Elles sont protégées par le droit d'auteur.

Les visuels d'ambiance et de mise en scène sont la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisés avec leur autorisation. Tout usage non autorisé est strictement interdit.

6. Limitation de responsabilité

SAB'S SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations mises à disposition.

SAB'S SAS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de son contenu.

7. Liens hypertextes

Le site vestibule-paris.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. SAB'S SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens hypertextes vers le site vestibule-paris.fr est soumise à l'accord préalable de SAB'S SAS.

8. Données personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

9. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation proposé par SAB'S SAS. Le médiateur retenu est :

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site vestibule-paris.fr sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.